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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AXE MAJEUR AUTOMOBILES
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LE PLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PLAN
AXE MAJEUR AUTOMOBILES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99769065
Date de dépôt :
15/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/01/2009

Présentation de la marque LE PLAN

Déposée le 15 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) AXE MAJEUR AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AXE MAJEUR AUTOMOBILES domicilié(e) 11 avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, 95300 PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 425 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France.

La marque LE PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PLAN est expirée depuis le 15 janvier 2009.

AXE MAJEUR AUTOMOBILES a également déposé les autres marques suivantes : SPORT TECH , AXE MAJEUR , SPORTWOOD


AXE MAJEUR AUTOMOBILES (société anonyme) - 11 avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, 95300 PONTOISE - France - SIREN 419425525


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Services d'assurances, affaires financières, services de crédit et crédit-bail, services de financement. Location de véhicules automobiles, de motocyclettes et de bateaux.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.